Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La-Bruyère (rue)

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

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Dépôt des statuts d'une société, par Ernest Dréolle, député et conseiller général de la Gironde, demeurant 21, rue La Bruyère, et Paul Laure...

Cote : MC/ET/CXI/809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Paul BATARDY, 5 août 1870 - 7 janvier 1896 (étude CXI)
Dépôt judiciaire du testament olographe en date du 2 août 1914 de Léon Georges Anquetin (1886-1915), demeurant 41 rue Labruyères, « Mort pou...

Cote : MC/ET/XXVII/1262

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Jean Maurice DEMANCHE, 2 février 1905 - 12 décembre 1927 (étude XXVII)
Inventaire après décès : Pillot, Louise-Amélie. Franchomme, Auguste-J. (épouse). La Bruyère (rue), n° 10.

Période : 1850 - 1850

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules César TRÉPAGNE, 17 novembre 1846 - 4 juillet 1873 (étude XXXVI)
Vente par Adélaïde Frédérique Zimmer, veuve en premières noces de Charles Louis Weyner et en secondes noces de Maurice Enrmann demeurant au ...

Cote : MC/ET/VIII/1838

Période : 1881 - 1881

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Félix François Georges BERTRAND, 6 août 1880 - 26 juin 1902 (étude VIII)
Bail par Alphonse de Launay, propriétaire, demeurant 36, rue La Bruyère, à Édouard Hippolyte Dutilloy, propriétaire, demeurant 9, rue de la ...

Cote : MC/ET/XVII/1519

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Albert Henri YVER, 14 août 1868 - 19 novembre 1902 (étude XVII)
Caisse des dépôts et consignations, décharge Jean Baptiste Bachelet propriétaire demeurant rue de Verneuil, n°30 et Jean Adolphe, Cabarrus, ...

Cote : MC/ET/XV/2000

Période : 1841 - 1841

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
Caisse des Dépôts. Décharge Joseph Xavier Cugnière, propriétaire demeurant à Saint Lucien prés Beauvais (Oise) et autres consignation Louis ...

Cote : MC/ET/XV/2349

Période : 1850 - 1850

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
Dissolution de société créée le 5 juillet 1848, entre le baron Paul Charles Amable de Bourgoing, ancien ministre plénipotentiaire, demeurant...

Cote : MC/ET/XVII/1276

Période : 1852 - 1852

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Henri Joseph YVER, 5 août 1837 - 14 août 1868 (étude XVII)
Création d'une société entre le baron Paul Charles Amable de Bourgoing, ancien ministre plénipotentiaire, demeurant 27, rue La Bruyère et le...

Cote : MC/ET/XVII/1276

Période : 1852 - 1852

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Henri Joseph YVER, 5 août 1837 - 14 août 1868 (étude XVII)
Inventaire après décès d'Antoinette Marie Joséphine de Bourgoing, dressé les 20 juin et 5 juillet 1854, dans un appartement situé 12, rue de...

Cote : MC/ET/XVII/1286

Période : 1854 - 1854

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Henri Joseph YVER, 5 août 1837 - 14 août 1868 (étude XVII)

La-Bruyère (rue)

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