Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Léger-les-Mélèzes (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Léger-les-Mélèzes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Saint-Léger-les-Mélèzes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Saint-Léger-les-Mélèzes

Cote : 3 P 1429-1435

Période : 1837 - 1933

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
État de section.

Cote : 3 P 1430

Période : 1837 - 1837

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installaion, démissions, plaintes, suspensions (classeme...

Cote : 2 M 78

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Matrice des propriétés foncières.

Cote : 3 P 1431

Période : 1837 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Matrice des propriétés foncières.

Cote : 3 P 1432

Période : 1837 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 3 P 1433

Période : 1882 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 3 P 1434

Période : 1911 - 1933

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Matrice des propriétés non bâties.

Cote : 3 P 1435

Période : 1911 - 1933

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Saint-Léger-les-Mélèzes

Cote : 6 Fi 4972

Période : 1928 - 1984

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales
Le village et la vallée du Drac S.A.D., Grenoble

Cote : 6 Fi 4972

Période : 1984 - 1984

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales

Saint-Léger-les-Mélèzes (Hautes-Alpes, France)

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