Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maisse (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Maisse (Île-de-France, Essonne) - commune
Maisse (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : Biens de l'abbaye de VILLIERS-LA-JOIE à CERNY situés à : Boutigny-sur-Essonne, Bouville, Cour...

Cote : 71H/24

Période : 1222 - 1788

Fonds : 71H CISTERCIENNES DE L' ABBAYE DE VILLIERS-LA-JOIE A CERNY ET ABBAYE DU MONT NOTRE-DAME A PROVINS (1181-1792)
MAISSE, listes électorales (1848, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939). MARCOUSSIS, listes électorales (1848, 1914, 1920, 1930, 1939). MAROLLES-EN-...

Cote : 3M/16

Période : 1848 - 1939

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
MAISSE. - Elections municipales (1831-1935), liste électorale (1860).

Cote : 3M/132

Période : 1831 - 1935

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - FORNEAU, Villeconin : vente d'une propriété (1946) ; MONBAR, Ormoy-la-Rivière : achat d'un...

Cote : 66J/65

Période : 1938 - 1963

Fonds : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
1940-1957.

Cote : 787W/2

Période : 1940 - 1957

Fonds : ACTION SOCIALE ET MEDICALE, CONTROLE DE L'HYGIENE ET SALUBRITE
Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Maisse : FRANCES-DAVILLE (Jean-Joseph BATAILHE de) : plan géométrique des terres, fiefs et se...

Cote : E/974

Période : 1777 - 1777

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Maisse : Plan géométrique de la terre et seigneurie de BUNO sur la coutume de MELUN appartena...

Cote : E/975

Période : 1777 - 1777

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Maisse : Plan géométrique de la terre et seigneurie de BOIGNEVILLE, SAINT-VAL, le CROCHET, PR...

Cote : E/976

Période : 1778 - 1778

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Titres féodaux et de familles. - LAFOSSE (Jean-Jacques de) : sentence du bailliage d'ETAMPES, rendue à la requête de Jean-Jacques de LAFOSSE...

Cote : E/1513

Période : 1785 - 1785

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de D'Huison.

Cote : E/2049

Période : 1641 - 1694

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Maisse (Essonne, France)

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