Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châtel-Censoir (Yonne, France)

Source :

GeoNames :
Châtel-Censoir (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - commune
Châtel-Censoir (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - lieu habité

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Carisey – Chéroy

Cote : 7 M 5/9

Période : 1802 - 1812

Fonds : Population
Châtel-Censoir (Yonne) - Église Saint-Potentien.

Cote : C/1994/18/2-99

Période : 1965 - 1981

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices et des objets mobiliers de la région Bourgogne-Franche-Comté par Colette Di Matteo
Vidimus par le garde du scel de la prévôté de Vermenton d'un acte de 1167 où Guillaume, comte de Nevers, donne aux religieux de Reigny la fo...

Cote : H 1565-4

Période : 1489 - 1489

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Reigny
Châtel-Censoir (Yonne) - Église

Cote : D/1/89/12-6

Période : 1830 - 2019

Fonds : Dossiers des édifices de l'Yonne protégés au titre des Monuments historiques
Châtel-Censoir (Yonne) - Maison de Vaulabelle

Cote : D/1/89/12-7

Période : 1830 - 2019

Fonds : Dossiers des édifices de l'Yonne protégés au titre des Monuments historiques
Villars-Montroyer. - Fiefs.

Cote : G 310

Période : 1459 - 1533

Fonds : Evêché de Langres
Angely – Domecy-sur-le-Vault

Cote : 7 M 5/28

Période : 1813 - 1822

Fonds : Population
Angely – Magny

Cote : 7 M 5/43

Période : 1823 - 1832

Fonds : Population
Annay-la-Côte – Lucy-le-Bois

Cote : 7 M 5/58

Période : 1833 - 1842

Fonds : Population
Angely – Lucy-le-Bois

Cote : 7 M 5/72

Période : 1843 - 1852

Fonds : Population

Châtel-Censoir (Yonne, France)

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