Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aromas (Jura, France)

Source :

GeoNames :
Aromas (Bourgogne-Franche-Comté, Jura) - commune
Aromas (Bourgogne-Franche-Comté, Jura) - lieu habité

64 contenus liés

Aromas : procès verbal d'assembée

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Aromas : doléances

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Registre factice de pièces imprimées, constitué par Jean Bernard Riboud élu

Cote : 2 J 16

Période : 1786 - 1786

Fonds : Fonds Philibert Le Duc
Registre factice de pièces imprimées, constitué par Jean Bernard Riboud élu

Cote : 2 J 16

Période : 1786 - 1786

Fonds : Fonds Philibert Le Duc
Aromas : procès verbal d'assembée

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Aromas : doléances

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 3P317

Période : 1882 - 1882

Fonds : Cadastre
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 3P318

Période : 1910 - 1910

Fonds : Cadastre
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Cote : 3P319

Période : 1913 - 1913

Fonds : Cadastre
Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 1097.

Cote : 3P320

Période : 1913 - 1913

Fonds : Cadastre

Aromas (Jura, France)

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