Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Drac (France ; cours d'eau)

Source :

GeoNames : Drac (France)

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Travaux sur le Drac

Cote : DD 97

Période : 1650 - 1652

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères de l'Embrunais, Syndicat mixte Communauté Locale Eau du Drac Amont.

Cote : 1585 W 60

Période : 2005 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Relations avec la commune de Briançon

Cote : 7 P 647/3

Période : 1928 - 1929

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Campagne de vol sur la vallée de la Haute Souloise et une partie de la vallée du Drac - Échelle 1/20 000e

Cote : 1792 W 126

Période : 1981 - 1981

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Saint-Bonnet-en-Champsaur. Vue générale. Le Drac et le pont des Barraques Jullien, Gap

Cote : 3413 F 749

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Périmètre de restauration du Drac Supérieur

Cote : 1642 W 6-9

Période : 1937 - 1944

Fonds : Bordereau de versement du Service de Restauration des Terrains en Montagne des Hautes-Alpes
Orcières n°8

Cote : 1642 W 6

Période : 1937 - 1937

Fonds : Bordereau de versement du Service de Restauration des Terrains en Montagne des Hautes-Alpes
Orcières, feuille XXXIV-37

Cote : 1642 W 7

Période : 1939 - 1940

Fonds : Bordereau de versement du Service de Restauration des Terrains en Montagne des Hautes-Alpes
Périmètre de restauration du Drac-Souloise

Cote : 1642 W 10

Période : 1909 - 1959

Fonds : Bordereau de versement du Service de Restauration des Terrains en Montagne des Hautes-Alpes
Périmètre de restauration du Drac-Souloise

Cote : 1642 W 10

Période : 1909 - 1959

Fonds : Bordereau de versement du Service de Restauration des Terrains en Montagne des Hautes-Alpes

Drac (France ; cours d'eau)

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