Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Buisson, le (Villedieu, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Villedieu (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Juridiction d'Alleuze, Le Buisson, Mazerat, Vibrezac et dépendances

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Registre d'audiences

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
20 juillet 1763-7 novembre 1764

Cote : 16 B 3

Période : 1763 - 1764

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
7 novembre 1764-21 juillet 1780

Cote : 16 B 4

Période : 1764 - 1780

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
8 avril 1774-30 octobre 1780

Cote : 16 B 5

Période : 1774 - 1780

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
27 juin 1779-1er octobre 1790

Cote : 16 B 6

Période : 1779 - 1790

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Minutes civiles

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
1750-1789

Cote : 16 B 7

Période : 1750 - 1789

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Registre criminel

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
1779

Cote : 16 B 8

Période : 1779 - 1779

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Minutes criminelles

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
1753-1785

Cote : 16 B 9

Période : 1753 - 1785

Fonds : Serie B : Cours et juridictions

Buisson, le (Villedieu, Cantal, France)

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