Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sonchamp (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Sonchamp (Île-de-France, Yvelines) - commune
Sonchamp (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Contentieux électoral, élections municipales, 1869, 1878

Cote : 5 K 259

Période : 1868 - 1878

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Abbaye de Saint-Rémi-des-Landes à Clairefontaine

Période : 1160 - 1790

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Inventaire général des papiers, titres et biens.

Cote : FR/FR-AD078/64 H 1

Période : 1639 - 1639

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Provisions d'abbesses, 1625-1713. – Professions, 1641-1759. – Pensions, rentes et procès, 1568-1790.

Cote : FR/FR-AD078/64 H 2

Période : 1568 - 1790

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Copie informe d'un accord entre les religieuses et Saint-Benoît-sur-Loire, à la suite d'une visite de Robert, évêque de Chartres, 1160. – Co...

Cote : FR/FR-AD078/64 H 3

Période : 1160 - 1790

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Prieuré de l'Ouye. Réparations, travaux, reconstruction du cloître, etc.. 1660-1669 et 1722-1776. (Architectes : Pierre-François Gadot, 1760...

Cote : FR/FR-AD078/64 H 4

Période : 1660 - 1776

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Cens, baux, titres divers de propriété à Béville-le-Comte (Eure-et-Loir), 1339 1612 ; Boinville-le-Gaillard, 1478-1630 ; Bullion, 1567-1773 ...

Cote : FR/FR-AD078/64 H 5

Période : 1242 - 1773

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Orphin (Le Bois des Noues), XVIe siècle. – Poinville (Eure-et-Loir). Don par Robert de Poinville de 60 septiers de terre, 1162. Reconnaissan...

Cote : FR/FR-AD078/64 H 6

Période : 1162 - 1780

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Saint-Chéron. Prieuré de Saint-Evroult. Don par Aubry, évêque de Chartres, des dîmes de la forêt de Noirselve, 1240. Titres et procédures, 1...

Cote : FR/FR-AD078/64 H 7

Période : 1240 - 1779

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Sonchamp. Hameau de Greffiers et ferme des Connerats. – Titres, baux et procédures.

Cote : FR/FR-AD078/64 H 8

Période : 1547 - 1713

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle

Sonchamp (Yvelines, France)

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