Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue Notre-Dame-des-Champs

Source :

GeoNames : Rue Notre-Dame-des-Champs (Paris)

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Mariage d'Étienne Sébastien Pacour, entrepreneur de couverture de bâtiments, 11, rue Notre-Dame-des-Champs, avec Émilie Adèle Charlotte Bell...

Cote : MC/ET/XLVI/752

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès de Marguerite Flore Estur, veuve de Pierre Thenet, 21, rue Notre-Dame-des-Champs.

Cote : MC/ET/XLVI/836

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Contrat de mariage sous le régime de la communauté de biens avec donation au dernier vivant entre Achille Jacques Jean Marie Devéria, artist...

Cote : MC/RS//899

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Estur, Marguerite-Flore. Thenet, Pierre (veuve). Notre-Dame-des-Champs (rue), n° 21

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Galimard, Auguste-Pierre. Notre-Dame-des-Champs (rue), n° 2 bis

Période : 1843 - 1843

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles MARÉCHAL, 15 mars 1834 - 17 septembre 1847 (étude XLI)
Inventaire après décès: Bouchet de Sourches de Tourzel, Charles-Louis-Yves de. Augustine-Eléonore de Pons, sa veuve, rue Notre-Dame des Cham...

Période : 1815 - 1815

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Benoît CHAMBETTE, 3 août 1798 - 13 septembre 1826 (étude CXIX)
Lonchamp, Marie Antoinette Élisa Albertine.

Cote : MC/DC/XCIV/18

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCIV
Inventaire après décès de Edmé Bertholle, rue Notre-Dame Deschamps.

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Étienne CHAPELLIER, 19 octobre 1800 - 9 novembre 1829 (étude LIV)
Inventaire après décès de Jean François Falluée, maître jardinier fleuriste, époux de Marie Madeleine Gourdin, demeurant rue Notre-Dame-des-...

Cote : MC/ET/LXV/449

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Contrat de mariage. Bence, François. Ribet, Marie-Louise. Notre-Dame-des-Champs (rue)

Cote : MC/ET/LXV/469

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Paris (Paris, France) -- Rue Notre-Dame-des-Champs

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