Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-André-de-Rosans (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-André-de-Rosans (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Saint-André-de-Rosans (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 58

Période : 1799 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Sectionnement de communes, affaires collectives : Les Infournas, Laragne, Monêtier-Allemont, Monêtier-les-Bains, Montgardin, Montgenèvre, Mo...

Cote : 3 M 127

Période : 1870 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Saint-Eusèbe-en-Champsaur, Saint-Jacques-en-Valgaudemar, Saint-André-de-Rosans, Saint-Genis.

Cote : 1585 W 37

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Saint-André-de-Rosans. - Confrérie du saint Sacrement : élections des recteurs, listes des membres, comptes.

Cote : 93 J 17/1

Période : 1676 - 1755

Fonds : Répertoire numérique des archives des confréries
Saint-André-de Rosans. - Confrérie du saint Rosaire : requête, érection, diplôme, règlement.

Cote : 93 J 17/2

Période : 1763 - 1883

Fonds : Répertoire numérique des archives des confréries
Saint-André-de-Rosans. - Confréries non identifiées.

Cote : 93 J 17/3

Période : 1764 - 1764

Fonds : Répertoire numérique des archives des confréries
Saint-André-de-Rosans. - Confrérie du Sacré-Coeur de Jésus : diplômes.

Cote : 93 J 17/4

Période : 1881 - 1881

Fonds : Répertoire numérique des archives des confréries
Saint-André-de-Rosans.

Cote : 1212 W 251

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Sériculture, primes : états par communes.

Cote : 7 M 138

Période : 1892 - 1918

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7M - Agriculture
RD 251 - Upaix. Raccordement entre le RD 22 et la déviation du Poët. Projet abandonné. RD 948 - Ribiers. Reconstruction du pont des Chabanon...

Cote : 1654 W 131

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes

Saint-André-de-Rosans (Hautes-Alpes, France)

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