Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sermur (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Sermur (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Sermur (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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1653-1715

Cote : C 248

Période : 1653 - 1715

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Sannat à Thauron

Cote : 2O 291

Période : 1905 - 1938

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
Actes notariés

Cote : 1 J 829

Période : 1659 - 1845

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Minutier du notaire de Sermur

Cote : 6E 7964-6E 7976

Période : 1759 - 1780

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
Insinuations de la baronnie et châtellenie de Sermur

Cote : 2C 39/9

Période : 1704 - 1712

Fonds : 2C_Contrôle des actes
Sermur

Cote : 258 G 1

Période : 1779 - 1796

Fonds : 11G_279G_Cures
Châtellenie de Sermur

Cote : 5B 183 1

Période : 1766 - 1776

Fonds : Justices seigneuriales
Sermur

Cote : H 729

Période : 1710 - 1790

Fonds : Série H - Clergé régulier
Reconnaissance des prêtres communalistes des Mars par des habitants de l'Arbouillère

Cote : 1 J 80

Période : 1523 - 1523

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Seigneurie d'Auzances et Sermur, famille Chabrol-Momet

Cote : 1 J 115

Période : 1716 - 1758

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée

Sermur (Creuse, France)

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