Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue Meslay

Source :

GeoNames : Rue Meslay (Paris)

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Quittance concernant Pierre Denis Martin, peintre ordinaire et pensionnaire du roi, rue Meslay.

Cote : MC/ET/XXXVIII/173

Période : 1718 - 1718

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
Titre nouvel concernant Pierre Denis Martin, peintre ordinaire du roi, rue Meslay.

Cote : MC/ET/XXXVIII/86

Période : 1710 - 1710

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
Convention concernant Pierre Denis Martin, peintre ordinaire du roi, rue Meslay.

Cote : MC/ET/XXXVIII/92

Période : 1710 - 1710

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
Constitution concernant Pierre Denis Martin, peintre ordinaire des conquêtes du roi, rue Meslay.

Cote : MC/ET/XXXVIII/93

Période : 1711 - 1711

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
Constitution concernant Pierre Denis Martin, peintre ordinaire des conquêtes du roi, rue Meslay.

Cote : MC/ET/XXXVIII/94

Période : 1711 - 1711

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
Consentement et remise concernant Pierre Denis Martin, peintre ordinaire du roi, rue Meslay.

Cote : MC/ET/XXXVIII/129

Période : 1714 - 1714

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
Inventaire après décès de Denis Martin, père de Pierre Denis Martin, peintre ordinaire du roi, rue Meslay.

Cote : MC/ET/XXXVIII/130

Période : 1714 - 1714

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
Reconnaissance de marché concernant Gabriel Allegrain, peintre du roi en son académie royale de peinture et sculpture, rue Meslay.

Cote : MC/ET/XXXVIII/143

Période : 1715 - 1715

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
Déclaration concernant Pierre Denis Martin, peintre ordinaire du roi, rue Meslay.

Cote : MC/ET/XXXVIII/81

Période : 1709 - 1709

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
Constitution concernant Pierre Denis Martin, peintre ordinaire du roi, rue Meslay.

Cote : MC/ET/XXXVIII/83

Période : 1709 - 1709

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)

Paris (Paris, France) -- Rue Meslay

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