Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Romainville (Seine-Saint-Denis, France)

Source :

GeoNames :
Romainville (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - commune
Romainville (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - lieu habité

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Inventaire après décès : Bardet, Joseph. Romainville.

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Jacques PIAT, 6 mars 1835 - 28 janvier 1847 (étude XXXVII)
Dépôt d'enchères pour parvenir à la vente de divers biens (lot de34 pièces) à Pantin, Bobigny, Pré-Saint-Gervais, Romainville appartenant à ...

Cote : MC/ET/XXXVII/542

Période : 1830 - 1830

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François DUPRESSOIR, 19 juin 1829 - 5 mars 1835 (étude XXXVII)
Inventaire après décès : Blancheteau, Marie-Catherine. Dory, Jacques-Louis (épouse). décédée à Romainville le 2 janvier 1827.

Période : 1830 - 1830

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François DUPRESSOIR, 19 juin 1829 - 5 mars 1835 (étude XXXVII)
Inventaire après décès : Legendre, Jean. concierge du château du duc de Choiseul. décédé audit château à Romainville le 15 avril 1830. Me Fe...

Période : 1830 - 1830

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François DUPRESSOIR, 19 juin 1829 - 5 mars 1835 (étude XXXVII)
Inventaire après décès de Rosalie Lalbrier, épouse de Michel Gilbert Fleury, traiteur, marchand d'abat et marchand de vins, demeurant au boi...

Période : 1831 - 1831

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François DUPRESSOIR, 19 juin 1829 - 5 mars 1835 (étude XXXVII)
Inventaire après décès : Dory, Louise. Eve, Honoré (épouse). Romainville.

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François DUPRESSOIR, 19 juin 1829 - 5 mars 1835 (étude XXXVII)
Première publication pour vente de différentes pièces de terres sur les terroirs de Charonne, Bagnolet, Romainville, Pantin et Montreuil par...

Cote : MC/ET/XXXVII/528

Période : 1811 - 1811

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Victor LEVERT, 16 août 1805 - 19 juin 1829 (étude XXXVII)
Procés-verbal et adjudication à la requête du mandataire de Jean Baptiste Dory cultivateur et de Marie Geneviève Couteux demeurant rue du Fa...

Cote : MC/ET/XXXVII/535

Période : 1821 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Victor LEVERT, 16 août 1805 - 19 juin 1829 (étude XXXVII)
Inventaire après décès : Lecouteux, Louis-François. cultivateur. Romainville.

Période : 1806 - 1806

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Victor LEVERT, 16 août 1805 - 19 juin 1829 (étude XXXVII)
Inventaire après décès : Dargent, Marie-Suzanne. Lecouteux, Jacques-Claude (épouse). cultivateur. Romainville.

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Victor LEVERT, 16 août 1805 - 19 juin 1829 (étude XXXVII)

Romainville (Seine-Saint-Denis, France)

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