Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La-Tour-Maubourg (boulevard de)

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

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Dépôt judiciaire du testament olographe de Jules édouard François Gaston, fait à Paris, le 14 mars 1886, à la suite de son décès survenu en ...

Cote : MC/ET/CIII/1681

Période : 1886 - 1886

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Pierre LATAPIE de GERVAL, 20 avril 1876 - 21 juin 1892 (étude CIII)
Vente par Rosalie Magnon, propriétaire, veuve en troisième noces de Jules Édouard François Gaston, demeurant 102, boulevard de La Tour-Maubo...

Cote : MC/ET/CIII/1681

Période : 1886 - 1886

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Pierre LATAPIE de GERVAL, 20 avril 1876 - 21 juin 1892 (étude CIII)
Inventaire après décès d'Albert Victor Nau de Champlouis, dressé entre le 12 septembre et le 5 novembre 1878, dans une maison située 8, boul...

Cote : MC/ET/LXII/1150

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste BIESTA, 19 août 1874 - 26 août 1886 (étude LXII)
Donation à titre de partage anticipé et pacte de famille entre Amélie Féray, baronne de Champlouis, veuve de Claude Élisabeth Nau de Champlo...

Cote : MC/ET/LXII/1095

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ismaël Jean LENTAIGNE, 14 octobre 1852 - 19 août 1874 (étude LXII)
Dossiers de clients (letrres I à W)

Cote : MC/ET/XXVII/864

Période : 1578 - 1915

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l'étude XXVII. MC/ET/XXVII/861-MC/ET/XXVII/864 (1578-1917)
Couvre-spirales de montres.

Cote : MC/RS//1371

Période : 1701 - 1800

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l'étude XXVII. MC/ET/XXVII/861-MC/ET/XXVII/864 (1578-1917)
Notoriété après décès de Jules Édouard François Gaston, survenu en son domicile 102, boulevard de La Tour-Maubourg, le 30 avril 1886.

Cote : MC/ET/CXVI/1050

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave PÉRARD, 30 avril 1873 - 7 janvier 1903 (étude CXVI)
Dépôt des statuts de la société "La photographie en couleurs", déclaration de souscription, procès-verbaux, par Joseph Alexandre Prosper Pri...

Cote : MC/ET/C/1527

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave Marie Eugène Raoul DEMANCHE, 21 juillet 1880 - 10 septembre 1919 (étude C)
Vente par François Léon Legenissel, et Adélaïde Gautier, son épouse, rue de Jouy, n°9, à Jean Antoine Eugène Bouchut et Marie Louise Elisabe...

Cote : MC/ET/CI/1338

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Louis MOREL d'ARLEUX, 12 mai 1858 - 12 août 1891 (étude CI)
Procuration par Rose Angèle Delamotte, propriétaire, 88, boulevard de La-Tour-Maubourg, veuve de Pierre Thomas Victorien Alipe Charles Gérau...

Cote : MC/ET/LIX/936

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)

La-Tour-Maubourg (boulevard de)

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