Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chaveignes (Indre-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Chaveignes (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire)

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Chaveignes

Cote : 2695W10

Période : 2002 - 2002

Fonds : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers techniques première série (1971-2003)
Château-Renault 3/3 (1929-1939). Chaumussay (1862). Chaveignes (1835-1891). Chédigny (1873-1875). Cheillé (1865-1929). Chemillé-sur-Dême (18...

Cote : 4O/23

Période : 1835 - 1939

Fonds : 4O - Dons et legs (1778-1976)
Delmas, Chaveignes (1988-1995) ; Delpy Chromelec, Tours (1988-2001) ; entraide château du Plessis, Azay-le-Rideau (1983-1998) ; GPM, L'Ile-B...

Cote : 2123W5

Période : 1983 - 2001

Fonds : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise (1945-2016)
Aformasol, Tours (1978-1994) ; Berthelot, Chaveignes (1979-1994) ; le Castel de Brayet Monts, Bréhémont (1992-1994) ; COFNA, Couesmes (1986-...

Cote : 1461W18

Période : 1978 - 1994

Fonds : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise (1945-2016)
DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Cote : 1489W

Période : 1954 - 1995

Fonds : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme (1941-2009)
DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant...

Cote : 2496W1-63

Période : 1999 - 2001

Fonds : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme (1941-2009)
Chaveignes

Cote : 3P2/111

Fonds : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
Tableau d'assemblage

Cote : 6NUM10/065/001

Période : 1836 - 1836

Fonds : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
Section A1 de la Vrillaye

Cote : 6NUM10/065/002

Période : 1836 - 1836

Fonds : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
Section A2 de la Vrillaye

Cote : 6NUM10/065/003

Période : 1836 - 1836

Fonds : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

Chaveignes (Indre-et-Loire, France)

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