Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Féniers (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Féniers (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Féniers (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Féniers

Cote : 1 J 588

Période : 1989 - 1989

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Histoire locale

Cote : 1 J 750

Période : 1686 - 1718

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Féniers

Cote : 2O 81

Période : 1909 - 1940

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
Election de Tulle

Cote : C 333

Période : 1748 - 1748

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
A à P

Cote : 1 L 214

Période : 1789 - 1789

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
Plumitifs des cotes d'office ; documents sur l'apparence des récoltes et l'étendue des pertes supportées par les collectes.- Cartes ou table...

Cote : C 250

Période : 1752 - 1783

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Eguzon (Indre) ; La Farge et La Villeneuve (commune de Vallières) ; La Faye (commune de Pionnat) ; Féniers ; La ...

Cote : B 107

Période : 1695 - 1757

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
Féniers

Cote : 7S261

Période : 1935 - 1935

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Communes

Cote : 1 L 204

Période : 1790 - 1799

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
Justice de Féniers

Cote : 5B 77 1-5

Période : 1734 - 1790

Fonds : Justices seigneuriales

Féniers (Creuse, France)

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