Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ceillac (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Ceillac (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Ceillac (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Ceillac

Cote : 3413 F 383, 1237, 1239

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Ceillac.

Cote : 1212 W 51

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Ceillac.

Cote : 1212 W 52

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Ceillac.

Cote : 1212 W 53

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Ceillac et Clapière. Églises.

Cote : 14 Fi 282

Période : 1964 - 1964

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Blason de Ceillac.

Cote : 14 Fi 261

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Ceillac.

Cote : 14 Fi 378

Période : 1964 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Ceillac, Service Civil International.

Cote : 14 Fi 377

Période : 1964 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Commune de Ceillac : PUD 1971. POS. Dossier d'élaboration 1974-1975 ; calques concernant la révision partielle de 1981 et la révision partie...

Cote : 1389 W 25

Période : 1971 - 1983

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Pâturages : Baratier, Ceillac, Champcella, règlements.

Cote : 3 Z 290

Période : 1852 - 1866

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun

Ceillac (Hautes-Alpes, France)

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