Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ceillac (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Ceillac (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Ceillac (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Table des vendeurs

Cote : 2 C 1817

Période : 1797 - 1801

Fonds : Registres de formalité
Table des acquéreurs

Cote : 2 C 1818

Période : 1789 - 1797

Fonds : Registres de formalité
Table des acquéreurs

Cote : 2 C 1819

Période : 1797 - 1801

Fonds : Registres de formalité
Table des contrats de mariage

Cote : 2 C 1820

Période : 1750 - 1809

Fonds : Registres de formalité
Table des partages

Cote : 2 C 1821

Période : 1770 - 1816

Fonds : Registres de formalité
Table des copartageants

Cote : 2 C 1822

Période : 1771 - 1817

Fonds : Registres de formalité
Table des baux de toute nature des biens appartenant aux laïcs

Cote : 2 C 1823

Période : 1738 - 1837

Fonds : Registres de formalité
Guillestre

Fonds : Registres de formalité
Contrôle

Fonds : Registres de formalité
1er juillet 1698-29 octobre 1699

Cote : 2 C 729

Fonds : Registres de formalité

Ceillac (Hautes-Alpes, France)

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