Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ceillac (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Ceillac (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Ceillac (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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26 avril 1934-25 mars 1936

Cote : 3 Q 6358

Période : 1934 - 1936

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
25 mars 1936-1er septembre 1937

Cote : 3 Q 6359

Période : 1936 - 1937

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
1er septembre 1937-4 décembre 1938

Cote : 3 Q 6360

Période : 1937 - 1938

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
8 décembre 1938-8 août 1940

Cote : 3 Q 6361

Période : 1938 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
8 août 1940-17 avril 1942

Cote : 3 Q 6362

Période : 1940 - 1942

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Actes sous seing privé

Cote : 3 Q 2818-2872, 6363-6375, 6658-6661

Période : 1799 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 mars 1799 -2 novembre 1799

Cote : 3 Q 2818

Période : 1799 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
2 novembre 1799-16 février 1801

Cote : 3 Q 2819

Période : 1799 - 1801

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
18 février 1801-11 juillet 1802

Cote : 3 Q 2820

Période : 1801 - 1802

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
12 juillet 1802-22 décembre 1803

Cote : 3 Q 2821

Période : 1802 - 1803

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Ceillac (Hautes-Alpes, France)

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