Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mitry-Mory (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Mitry-Mory (Île-de-France, Seine-et-Marne)

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Montceaux, août 1633. Lettres patentes de Louis XIII donnant à Armand-Jean du Plessis, cardinal de Richelieu, la seigneurie de Mory, laquell...

Cote : X/1a/8652

Période : 1633 - 1633

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Mitry-en-France- (Mory) (Seine-et-Marne). Acquisition sur les héritiers de Charlotte du Tillet de la ferme et du fief de Nanterre pour 45 00...

Cote : FR/FR-AD078/73 H 112

Période : 1571 - 1786

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Déclaration du fief de Nanterre à Mitry.

Cote : FR/FR-AD078/73 H 39

Période : 1758 - 1758

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Installation de presses Lallouette.

Cote : 1994 10 742

Période : 1875 - 1884

Fonds : Société française de constructions mécaniques (Cail), Fives-Cail et entreprises absorbées : plans techniques.
Chargeurs mesureurs de masse-cuite pour 3 turbines de 1,25 m.

Cote : 1994 10 135

Période : 1883 - 1905

Fonds : Société française de constructions mécaniques (Cail), Fives-Cail et entreprises absorbées : plans techniques.
Vaporisateur Pauly de 35 m3.

Cote : 1994 10 548

Période : 1902 - 1904

Fonds : Société française de constructions mécaniques (Cail), Fives-Cail et entreprises absorbées : plans techniques.
Inventaire après décès de Marguerite Geneviève Françoise Haquin, épouse de Jean Boulé, laboureur à Mitry en France.

Cote : MC/ET/XCII/775

Période : 1775 - 1775

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis BRO, 6 juillet 1766 - 18 avril 1804 (étude XCII)
Inventaire après décès de Jean Boulé, laboureur à Mitry, y demeurant, veuf de Marguerite Geneviève Françoise Haquin.

Cote : MC/ET/XCII/796

Période : 1777 - 1777

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis BRO, 6 juillet 1766 - 18 avril 1804 (étude XCII)
Bail par Catherine Clément, veuve d'Anceaulme Maugarny, docteur à la faculté de médecine, à Nicolas Pelletier, laboureur à Mitry-Mory.

Cote : MC/ET/III/2

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel de FELIN, 8 mai 1527 - 1554 (étude III)
Bail à ferme pour 9 ans par noble homme Claude Beziau, seigneur de La Marcevert, terre de La Villette, à Mitry-en-France, Granchemenant et L...

Cote : MC/ET/XXIII/178

Période : 1568 - 1568

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guy NYNAN, 9 décembre 1560 - 13 avril 1584 (étude XXIII)

Mitry-Mory (Seine-et-Marne, France)

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