Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aurillac (Cantal, France) -- Abbaye du Buis

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GeoNames : Arrondissement d'Aurillac (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Pétition adressée aux administrateurs du département par les prêtres détenus à la maison du Buis, pour demander leur radiation des listes

Cote : 1 Q 162

Période : 1794 - 1794

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
D - Branche d'Auvergne : descendance de Joseph de Sarret de Fabrègues 40. Ernest Sarret de Fabrègues (1805-1891), fils d'Etienne-André : le...

Cote : 1 Mi 127/4

Période : 1507 - 1891

Fonds : Sous-série 1 Mi
Cure et communauté des prêtres de la paroisse : ventes d'une maison avec jardin, d'une terre et de prés. Soumission, estimation et vente d'u...

Cote : 1 Q 807

Période : 1790 - 1796

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Pétition des habitants de Golusclat, commune de Raulhac pour s'opposer à la vente, d'une rente due au chapitre de Mur-de-Barrez Requête de B...

Cote : 1 Q 1078

Période : 1792 - 1795

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Cure : soumission d'achat d'un pré et d'une terre. Soumission, estimation et vente de la chapelle de Roquenatou et de la terre des Capelots....

Cote : 1 Q 629

Période : 1791 - 1796

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Procès-verbaux d'estimation des biens de 1e origine, situés ou perçus dans les paroisses du district, dressés par les experts géomètres, en ...

Cote : 1 Q 43

Période : 1790 - 1790

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Déclarations des revenus de l'abbaye du Buis, de la communauté des prêtres de Notre-Dame à Aurillac, des couvents de Notre-Dame-de-Saint-Jos...

Cote : 1 Q 187

Période : 1767 - 1792

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Cure et communauté des prêtres de la paroisse : soumission et adjudication du pré de la Gouteille au lieu de la Vidalie. Adjudication d'un a...

Cote : 1 Q 504

Période : 1790 - 1826

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Abbaye de Saint-Jean du Buis : ventes d'une maison avec jardin, faubourg du Buis. Estimation de leur mobilier et pétition. Liste des religie...

Cote : 1 Q 515

Période : 1791 - 1796

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Abbaye de Saint-Jean du Buis : vente des cens perçus par l'abbesse sur le village de Coissy. Comptes du couvent pour 1790. Restitution du ci...

Cote : 1 Q 516

Période : 1791 - 1806

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux

Aurillac (Cantal, France) -- Abbaye du Buis

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