Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Oradoux-de-Chirouze (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Oradoux-de-Chirouze (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Saint-Oradoux-de-Chirouze (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Saint-Oradoux-de-Chirouze à Saint-Quentin-la-Chabanne

Cote : 2O 289

Période : 1905 - 1938

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
Minutier des notaires de Saint Oradoux de Chirouze

Cote : 6E 31270-6E31292

Période : 1609 - 1724

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
Saint-Oradoux-de-Chirouze

Cote : 221 G 1-2

Période : 1655 - 1790

Fonds : 11G_279G_Cures
Rentes sur les villages de Pralong et du Mont

Cote : 221 G 1

Période : 1655 - 1782

Fonds : 11G_279G_Cures
Fondations, inventaire des biens et des titres

Cote : 221 G 2

Période : 1698 - 1790

Fonds : 11G_279G_Cures
Châtellenie de Chirouze

Cote : 5B 59 1

Période : 1768 - 1771

Fonds : Justices seigneuriales
Justice de Méouse et Ransigeat

Cote : 5B 114 1-2

Période : 1784 - 1790

Fonds : Justices seigneuriales
Registre des audiences.

Cote : 5B 114 1

Période : 1790 - 1790

Fonds : Justices seigneuriales
Nomination et rapports d'experts (1784-1785), sentence (1786), tutelle (1786).

Cote : 5B 114 2

Période : 1784 - 1786

Fonds : Justices seigneuriales
Justice de Moureix

Cote : 5B 129 1

Période : 1790 - 1790

Fonds : Justices seigneuriales

Saint-Oradoux-de-Chirouze (Creuse, France)

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