Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ouarville (Eure-et-Loir, France)

Source :

GeoNames :
Ouarville (Centre-Val de Loire, Eure-et-Loir) - commune
Ouarville (Centre-Val de Loire, Eure-et-Loir) - lieu habité

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Ouarville

Cote : 100 J 868

Période : 1902 - 1902

Fonds : Fonds de la Société coopérative agricole d'Eure-et-Loir
Ouarville, remise de la carte agronomique à Etienne Pelard

Cote : 100 J 654

Période : 1999 - 1999

Fonds : Fonds de la Société coopérative agricole d'Eure-et-Loir
1912

Cote : 6 U 1/217

Période : 1912 - 1912

Fonds : Tribunal de commerce de Chartres
1920

Cote : 6 U 1/222

Période : 1919 - 1920

Fonds : Tribunal de commerce de Chartres
1869-1871

Cote : 6 U 1/167

Période : 1869 - 1871

Fonds : Tribunal de commerce de Chartres
1872

Cote : 6 U 1/168

Période : 1872 - 1872

Fonds : Tribunal de commerce de Chartres
1885-1887

Cote : 6 U 1/174

Période : 1885 - 1887

Fonds : Tribunal de commerce de Chartres
1876-1947

Cote : 4 U 24/8

Période : 1876 - 1947

Fonds : Justice de paix de Voves
Ouarville

Période : 1779 - 1954

Fonds : Officiers publics et ministériels
Desnoyers, Pierre-Louis (1792-an II) Marcille, Louis (an III-9 mai 1819) Boutillier, Nicolas (7 juin 1819-1834) Vellard, Pierre-Ferdinand (1...

Cote : 8 U 189

Période : 1792 - 1861

Fonds : Officiers publics et ministériels

Ouarville (Eure-et-Loir, France)

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