Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Port-d’Envaux (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames : Port-d’Envaux (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime)

236 contenus liés

1er décembre

Cote : 2 U 3/2270

Période : 1894 - 1894

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
17 juillet

Cote : 2 U 3/2941

Période : 1923 - 1923

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
15 novembre

Cote : 2 U 3/32

Période : 1811 - 1811

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
La prévoyante taillebourgeoise, société de secours mutuels de Taillebourg : correspondance relative à une invitation à une conférence (3 jan...

Cote : 237 J 21

Période : 1902 - 1902

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Port-d'Envaux (1860-1971)
Ordre de réquisition, dossiers nominatifs : notes, correspondances, imprimé vierge. A noter : dossiers de Bernadet, demande de restitution d...

Cote : 285 J 84

Période : 1941 - 1947

Fonds : Fonds Jean Mercier, maire, conseiller général et président du Comité cantonal de Libération de Tonnay-Charente
24 novembre

Cote : 2 U 3/1442

Période : 1875 - 1875

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Étude.

Cote : B/2004/19/36-232

Période : 2001 - 2001

Fonds : Archives de la Mission Jardin
Octave Richard

Cote : 3 E 176/ 16-48 ; 3 E 91/519-520

Période : 1911 - 1912

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
François Théophile Bellet

Cote : 3 E 176/ 49-72 ; 3 E 91/521-527

Période : 1912 - 1918

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Bernard Gallocheau (père)

Cote : 3 E 91/1-43

Période : 1694 - 1741

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime

Port-d’Envaux (Charente-Maritime, France)

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