Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Geniès-des-Mourgues (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Geniès-des-Mourgues (Occitanie, Hérault) - commune
Saint-Geniès-des-Mourgues (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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A-De ; table des comptes de la matrice.

Cote : 1605 W 1343

Période : 1953 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Di-O.

Cote : 1605 W 1344

Période : 1953 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
P-W ; annulés n° 1-50.

Cote : 1605 W 1345

Période : 1953 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
51-fin.

Cote : 1605 W 1346

Période : 1953 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Manque

Cote : 3 Q 12788

Période : 1763 - 1968

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
24 décembre 1789-4 février 1792

Cote : 3 Q 12860

Période : 1789 - 1792

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
4 février 1792-10 novembre 1793

Cote : 3 Q 12861

Période : 1792 - 1793

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
10 novembre 1793-1er germinal an III

Cote : 3 Q 12862

Période : 1793 - 1795

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1er germinal an III-3 nivôse an V

Cote : 3 Q 12863

Période : 1794 - 1797

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
4 nivôse an V-8 prairial an VI

Cote : 3 Q 12864

Période : 1796 - 1798

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)

Saint-Geniès-des-Mourgues (Hérault, France)

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