Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Geniès-des-Mourgues (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Geniès-des-Mourgues (Occitanie, Hérault) - commune
Saint-Geniès-des-Mourgues (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Lettres patentes, lois, décrets.

Cote : 256 EDT 1

Période : 1769 - 1788

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Geniès-des-Mourgues (1612-1970)
Délibérations consulaires et du conseil municipal.

Cote : 256 EDT 2

Période : 1757 - 1791

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Geniès-des-Mourgues (1612-1970)
Délibérations consulaires, délibérations du conseil général de la commune et autres actes.

Cote : 256 EDT 3

Période : 1781 - 1795

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Geniès-des-Mourgues (1612-1970)
Correspondance passive.

Cote : 256 EDT 4

Période : 1771 - 1791

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Geniès-des-Mourgues (1612-1970)
Usuel du compoix de 1612.

Cote : 256 EDT 5

Période : 1612 - 1785

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Geniès-des-Mourgues (1612-1970)
Levée du nouveau compoix : arrêts, délibérations consulaires, bail, requêtes, correspondance.

Cote : 256 EDT 6

Période : 1779 - 1787

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Geniès-des-Mourgues (1612-1970)
Matrice du compoix de 1786.

Cote : 256 EDT 7

Période : 1786 - 1786

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Geniès-des-Mourgues (1612-1970)
Usuel du compoix de 1786.

Cote : 256 EDT 8

Période : 1786 - 1796

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Geniès-des-Mourgues (1612-1970)
"Brevette générale du nouveau compoix, de 1786".

Cote : 256 EDT 9

Période : 1786 - 1791

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Geniès-des-Mourgues (1612-1970)
Usuel du Compoix de Sainte-Colombe de 1655.

Cote : 256 EDT 10

Période : 1655 - 1785

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Geniès-des-Mourgues (1612-1970)

Saint-Geniès-des-Mourgues (Hérault, France)

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