Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cubzac-les-Ponts (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Cubzac-les-Ponts (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Cubzac-les-Ponts (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - lieu habité

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Nouvelle-Aquitaine ; Gironde ; Cubzac-les-Ponts ; Château des Quatre-Fils-Aymon (ruines)

Cote : D/1996/25/436-26

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Cubzac-les-Ponts (Gironde). Château des Quatre-Fils-Aymon (ruines).

Cote : E/81/33/64-639

Période : 1911 - 1982

Fonds : Restauration des édifices de Gironde, série générale
Croignon -Cussac

Cote : 4 O 270

Période : 1824 - 1908

Fonds : Dons et legs
juillet-décembre 1784

Cote : 5 B 744

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Libourne
Cos-d'Estournel (Gironde), Cos-Lahory (Gironde), Coubjours (Dordogne), Couches-les-Mines (Saône-et-Loire), Coucy (Aisne), Coudray (Orne), C....

Cote : 9 J 252

Fonds : D'Arlot de Saint-Saud
Aubie-et-Espessas : correspondance (1803-1855) ; Cubzac (an X-1857) ; Gauriaguet (1807-1855) ; Peujard (an X-1855)

Cote : 2 V 320

Période : 1801 - 1857

Fonds : Cultes : archives concordataires et relations avec les associations cultuelles
Cubzac (1840-1883) ; Cudos (1840-1883) ; Cursan (1862-1866) ; Cussac (1839-1883)

Cote : 5 V 192

Période : 1839 - 1883

Fonds : Cultes : archives concordataires et relations avec les associations cultuelles
Pièces relatives à sa construction et à sa reconstruction

Cote : 8 J 299

Période : 1829 - 1870

Fonds : Bigot
Polémique au sujet de l'abaissement du tablier du pont

Cote : 8 J 300

Période : 1836 - 1838

Fonds : Bigot
Compagnie anonyme du pont de Cubzac

Cote : 8 J 301

Période : 1844 - 1853

Fonds : Bigot

Cubzac-les-Ponts (Gironde, France)

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