Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Crocq (Creuse, France ; canton)

Source :

GeoNames : Crocq (Nouvelle-Aquitaine, Creuse)

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La Courtine, Crocq.

Cote : 976W 143

Période : 1945 - 1945

Fonds : Versement de la préfecture de la Creuse
Justice de Paix du canton de Crocq

Cote : 4 U 13/1-4 U 13/162

Période : 1802 - 1964

Fonds : Fonds des justices de paix de 1800 à 1940
Répertoires généraux

Cote : 4 U 13/1-4 U 13/35

Période : 1802 - 1959

Fonds : Fonds des justices de paix de 1800 à 1940
Répertoires des actes

Cote : 4 U 13/1-4 U 13/4

Période : 1802 - 1959

Fonds : Fonds des justices de paix de 1800 à 1940
an IX-1817

Cote : 4 U 13/1

Période : 1802 - 1817

Fonds : Fonds des justices de paix de 1800 à 1940
1820-1874 (février)

Cote : 4 U 13/2

Période : 1820 - 1874

Fonds : Fonds des justices de paix de 1800 à 1940
1874 (mars)-1909 (août)

Cote : 4 U 13/3

Période : 1874 - 1909

Fonds : Fonds des justices de paix de 1800 à 1940
1909 (septembre)-1929, 1938-1959

Cote : 4 U 13/4

Période : 1909 - 1959

Fonds : Fonds des justices de paix de 1800 à 1940
Emoluments des greffiers

Cote : 4 U 13/5-4 U 13/13

Période : 1850 - 1958

Fonds : Fonds des justices de paix de 1800 à 1940
1850-1860 (mars)

Cote : 4 U 13/5

Période : 1850 - 1860

Fonds : Fonds des justices de paix de 1800 à 1940

Crocq (Creuse, France ; canton)

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