Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Osny (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames : Osny (Île-de-France, Val-d'Oise)

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Aveux, contrats d'acquisitions, quittances, baux de terres et héritages, anciens titres de propriétés, ...

Période : 1456 - 1789

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Cergy.

Cote : FR/FR-AD078/D 1825

Période : 1642 - 1673

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Chauffour, La Villeneuve-en-Cheurie et Lommoye.

Cote : FR/FR-AD078/D 1826

Période : 1655 - 1687

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Chauffour, La Villeneuve-en-Cheurie et Lommoye.

Cote : FR/FR-AD078/D 1827

Période : 1619 - 1780

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Epluches.

Cote : FR/FR-AD078/D 1828

Période : 1770 - 1783

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Epluches.

Cote : FR/FR-AD078/D 1829

Période : 1552 - 1612

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Frémainville.

Cote : FR/FR-AD078/D 1830

Période : 1611 - 1772

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Jumeauville.

Cote : FR/FR-AD078/D 1831

Période : 1616 - 1786

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Limay.

Cote : FR/FR-AD078/D 1832

Période : 1456 - 1782

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Longnes.

Cote : FR/FR-AD078/D 1833

Période : 1641 - 1789

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790

Osny (Val-d'Oise, France)

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