Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pontcharraud (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Pontcharraud (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Pontcharraud (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Minutier des notaires de Pontcharraud

Cote : 6E 18280-6E 18323 ; 6E 18324-6E 18365

Période : 1672 - 1788

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
Peyramont (commune de Sauviat, Haute-Vienne) ; Le Plaix et Moutier-Malcard ; Pont-Charraud ; Pommeyroux et Marci...

Cote : B 112

Période : 1700 - 1789

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
ruisseau du Bost du Cher

Cote : 7S225

Période : 1905 - 1905

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
La Rozeille

Cote : 7S353

Période : 1885 - 1911

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Cadastre

Période : 1791 - 1791

Fonds : Pontcharraud
État de sections des propriétés non bâties

Cote : 132Edépôt G 1

Période : 1791 - 1791

Fonds : Pontcharraud
Canton de Crocq.

Cote : 21 W 47

Période : 1945 - 1945

Fonds : Fonds du comité départemental de Libération
1783

Cote : C 297

Période : 1783 - 1783

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Eglises

Cote : 1 Z 173

Période : 1854 - 1940

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Hébergement, emploi, assistance financière, autorisation de déplacements

Cote : 1 Z 247

Période : 1939 - 1940

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures

Pontcharraud (Creuse, France)

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