Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Risoul (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Risoul (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Risoul (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

2 689 contenus liés

Risoul.

Cote : 1342 W 36

Période : 1984 - 1986

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Risoul

Cote : 3413 F 925, 1960

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Risoul. Vue générale Fournier, Gap

Cote : 3413 F 925

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Risoul (1117 m). Vue générale. L'Eglise et la Rua Joubert, Gap

Cote : 3413 F 1960

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Risoul.

Cote : 1212 W 234

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Risoul.

Cote : 1212 W 235

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Risoul.

Cote : 1212 W 236

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Commune de Risoul : POS. Dossier d'élaboration (1974-1977), publication (1978), enquête publique (1978), approbation (1981).

Cote : 1389 W 230

Période : 1974 - 1981

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Risoul : POS. Dossier de consultation des services.

Cote : 1389 W 231

Période : 1977 - 1977

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Risoul : POS. Dossier d'enquête publique.

Cote : 1389 W 232

Période : 1978 - 1978

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes

Risoul (Hautes-Alpes, France)

2 689 contenus liés

Liens

2 689 contenus liés