Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Prunières (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Prunières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Prunières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

2 262 contenus liés

Pelleautier, Prunières, Le Poët.

Cote : 1585 W 25

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Syndicat intercommunal à vocation unique du canal de Malcros, Syndicat intercommunal à vocation unique de Jubéo, Syndicat intercommunal de C...

Cote : 1585 W 55

Période : 2005 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Serre-Ponçon. Construction du pont sur le Riou Bourdou.

Cote : 14 Fi 339

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Serre-Ponçon. Aménagement de la baie Saint-Michel.

Cote : 14 Fi 360

Période : 1970 - 1970

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Prunières

Cote : 3413 F 1009, 1468, 1710

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Prunières.

Cote : 1212 W 216

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Commune de Prunières : POS. Dossier approuvé.

Cote : 1389 W 194

Période : 1974 - 1974

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Prunières : modification du POS de 1974 (1980) ; dossier approuvé (1980).

Cote : 1389 W 195

Période : 1980 - 1980

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Prunières : révision partielle du POS. Dossier de présentation (1983).

Cote : 1389 W 196

Période : 1983 - 1983

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Prunières : révision totale du POS. Dossier d'élaboration (1985), enquête publique (1985). Modifications de 1990 et 1992.

Cote : 1389 W 197

Période : 1985 - 1992

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes

Prunières (Hautes-Alpes, France)

2 262 contenus liés

Liens

2 262 contenus liés