Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Volognat (Nurieux-Volognat, Ain, France)

Source :

GeoNames : Nurieux-Volognat (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Canton d'Izernore

Cote : 4

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Canton d'Izernore

Cote : 4

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Volognat

Cote : 25 B 795-797

Période : 1750 - 1791

Fonds : Petites justices seigneuriales du Bugey
Offices, assises, présentations, criminel

Cote : 25 B 795

Période : 1750 - 1789

Fonds : Petites justices seigneuriales du Bugey
Civil

Cote : 25 B 796

Période : 1771 - 1791

Fonds : Petites justices seigneuriales du Bugey
Tutelles, curatelles, scellés et inventaires, saisies et subhastations, police, levées de cadavres

Cote : 25 B 797

Période : 1752 - 1790

Fonds : Petites justices seigneuriales du Bugey
Volognat

Cote : 768 W 189

Période : 1968 - 1977

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre remembré
Plans parcellaires

Cote : 768 W 189

Période : 1968 - 1977

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre remembré
Remembrement

Cote : 768 W 189

Période : 1968 - 1977

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre remembré
Tableau d'assemblage : feuille 1

Cote : 768 W 189-1

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre remembré

Volognat (Nurieux-Volognat, Ain, France)

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