Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue des Fossés-Saint-Germain

Source :

GeoNames : Rue de l'Ancienne Comédie (Paris)

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Bail par le chapitre de Saint-Germain-l'Auxerrois, à Jeanne COQUERET, veuve de Jacques de LA FA, d'une maison, rue du Fossé Saint-Germain, d...

Cote : MC/ET/CXXII/1104

Période : 1546 - 1546

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUGUÉ, 30 mars 1540 - 20 septembre 1559 (étude CXXII)
Contrat de mariage en Jacques Montgolfier, marchand mercier, demeurant rue des Prouvaires, fils de feu Raymond Montgolfier, ancien papetier ...

Cote : MC/ET/VII/332

Période : 1761 - 1761

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas ARMET, 29 mai 1750 - juin 1777 (étude VII)
Procuration par François de Laparra, logé au ' Quatre-Fils-Aymon ' rue des fossés Saint-Germain, à son frère Gabriel, étudiant en l'universi...

Cote : MC/ET/XXIV/130

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe TULLOUE, 25 avril 1576 - 20 août 1618 (étude XXIV)
Inventaire après décès de Françoys Guyard, marchand de vins, rue des Fossés Saint-Germain, à l'enseigne de la Nasse. [Inventaire après décès...

Cote : MC/ET/XXIV/136

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe TULLOUE, 25 avril 1576 - 20 août 1618 (étude XXIV)
Inventaire après décès de Jacques Louis Rémi Garnier, rue des Fossés Saint-Germain l'Auxerrois, n° 43.

Période : 1836 - 1836

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges CHAMPION, 11 novembre 1809 - 10 juin 1842 (étude LVI)
Marché par Robert Aubré, maître sellier et lormier, rue des Fossés-Saint-Germain, pour faire pour François de La Rochefoucauld, seigneur de ...

Cote : MC/ET/XC/123

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MARCHANT, 24 octobre 1568 - 9 août 1590 (étude XC)
Marché par Etienne Gourian, maître peintre, demeurant rue Saint-Germain-l'Auxerrois, près la chapelle aux Orfèvres, pour peindre des bordure...

Cote : MC/ET/XC/149

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MARCHANT, 24 octobre 1568 - 9 août 1590 (étude XC)
Bail pour quatre ans, par Louis Lorel, marchand, bourgeois de la ville d'Amiens, logé à l'enseigne de L'Aigle royal, rue des Fossés Saint-Ge...

Cote : MC/ET/II/179

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)
Bail pour trois ans, à raison de 1 200 livres par an à compter de Pâques 1727, par la troupe des comédiens du roi représentée par Claude Cha...

Cote : MC/RS//741

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas I de SAVIGNY, 12 janvier 1690 - 12 septembre 1738 (étude XLIV)
Inventaire après décès de Marie Cappe, veuve de René Coquillart, maître vinaigrier, rue des Fossés-Saint-Germain

Cote : MC/ET/XXIII/556

Période : 1748 - 1748

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LAIDEGUIVE, janvier 1741 - décembre 1750 (étude XXIII)

Paris (Paris, France) -- Rue des Fossés-Saint-Germain

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