Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Crots (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Crots (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Crots (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 49

Période : 1799 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Plusieurs Périmètres. - Dossier administratif succinct de constitution et de révision antérieure à 1880.- Périmètres de Biesse (1863) ; Bosc...

Cote : 7 P 292

Période : 1861 - 1884

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Les Costes, Châteauneuf-d'Oze, Chabestan, Crots.

Cote : 1585 W 7

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Les Crots

Cote : 3413 F 272-273, 275, 314-315, 435, 448, 1078, 1093, 1543

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Forêt de Boscodon. Fontaine de l'Ours et cabane forestière Fournier, Gap

Cote : 3413 F 272-a

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Forêt du Grand Morgon. La Fontaine des Miracles Fournier, Gap

Cote : 3413 F 273

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Forêt de Boscodon. Chemin forestier de la fontaine de l'ours Fournier, Gap

Cote : 3413 F 275-a

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Environs d'Embrun. Les Crottes. Vue générale. Le Grand Morgon (fond) Fournier, Gap

Cote : 3413 F 314-a

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Les Crottes. Château de Picontal Fournier, Gap

Cote : 3413 F 314-b

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Les Crottes. Vue générale. Vallée de la Durance. Embrun et le massif du Pelvoux (fond) Fournier, Gap

Cote : 3413 F 315-a

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil

Crots (Hautes-Alpes, France)

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