Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Côte-d'Or (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de la Côte-d'Or (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or)

23 contenus liés

Minutiers

Cote : 19940026/1-19940026/18

Période : 1943 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires immobilières ; Bureau affa...
- du bureau : | - du chef de bureau. | - intérieur (correspondance avec les bureaux de la direction, contrôle financier). 1980. | Minutiers ...

Cote : 19940026/1

Période : 1943 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires immobilières ; Bureau affa...
- général du bureau. 1981. | - chef du bureau | - intérieur. 1982.

Cote : 19940026/2

Période : 1943 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires immobilières ; Bureau affa...
- général 1982. | - chef du bureau | - intérieur. 1983.

Cote : 19940026/3

Période : 1943 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires immobilières ; Bureau affa...
Minutier général 1983.

Cote : 19940026/4

Période : 1943 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires immobilières ; Bureau affa...
année 1984. | janvier-avril 1985.

Cote : 19940026/5

Période : 1943 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires immobilières ; Bureau affa...
mai-décembre 1985. | janvier-avril 1986.

Cote : 19940026/6

Période : 1943 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires immobilières ; Bureau affa...
mai-décembre 1986. | janvier-février 1987.

Cote : 19940026/7

Période : 1943 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires immobilières ; Bureau affa...
mars-septembre 1987.

Cote : 19940026/8

Période : 1943 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires immobilières ; Bureau affa...
septembre-décembre 1987. | janvier-mai 1988.

Cote : 19940026/9

Période : 1943 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires immobilières ; Bureau affa...

Côte-d'Or (France ; département)

23 contenus liés

Liens