Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Côte-d'Or (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de la Côte-d'Or (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or)

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Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers (1937-1981)

Cote : 20010300/1-20010300/107

Période : 1937 - 1981
AUTOROUTES DE L'EST DE LA FRANCE : A-33, A-35 STRASBOURG BALE, A-36 BEAUNE MULHOUSE, 1959-1980 | Opérations d'investissement en infrastructu...

Cote : 20010300/1-20010300/23

Période : 1937 - 1981

Fonds : Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers (1937-1981)
Autoroute A33, département du Bas-Rhin : Aménagement d'un échangeur avec le CD116 : dossier technique, correspondance, notes, correspondance...

Cote : 20010300/1

Période : 1962 - 1969

Fonds : Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers (1937-1981)
Autoroute A35 Strasbourg Bâle : Pénétrante Sud de Strasbourg : études préalables, rapports, dossier de la commission consultative des marché...

Cote : 20010300/2

Période : 1959 - 1964

Fonds : Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers (1937-1981)
Autoroute A35 Strasbourg Bâle : Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, Décret d'utilité publique, correspondance, ...

Cote : 20010300/3

Période : 1963 - 1971

Fonds : Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers (1937-1981)
Autoroute A36 : Raccordement avec l'autoroute A6 à Beaune ; études de tracés à l'ouest de Dôle : notes, correspondance, études préalables, 1...

Cote : 20010300/4

Période : 1967 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers (1937-1981)
Autoroute A36 : Section Beaune Dôle : dossier Avant-Projet Sommaire simplifié

Cote : 20010300/5

Période : 1974 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers (1937-1981)
Autoroute A36 : Section Beaune Mulhouse : dossier Avant-Projet d'Ouvrage d'Art

Cote : 20010300/6

Période : 1976 - 1976

Fonds : Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers (1937-1981)
Autoroute A36 : Section Beaune Mulhouse : dossier Avant-Projet d'Ouvrages d'Art exceptionnels

Cote : 20010300/7

Période : 1976 - 1976

Fonds : Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers (1937-1981)
Autoroute A36 : Section Beaune Dôle : correspondance, Avis de l'Inspecteur Général, notes, 1976-1977 Section Dôle Besançon : correspondance,...

Cote : 20010300/8

Période : 1974 - 1977

Fonds : Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers (1937-1981)

Côte-d'Or (France ; département)

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