Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bord-Saint-Georges (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Bord-Saint-Georges (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Bord-Saint-Georges (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Minutier des notaires de Bord-Saint-Georges

Cote : 6E 13462-6E 21534

Période : 1634 - 1771

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
correspondance

Cote : 7S8

Période : 1939 - 1939

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Delaborde, Maître (1646-1646)

Cote : 6E 13462

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutier des notaires de Bord-Saint-Georges
Brody, Maitre (1769-1771)

Cote : 6E 21534

Période : 1769 - 1771

Fonds : Minutier des notaires de Bord-Saint-Georges
Minutier des notaires de Bord-Saint-Georges

Cote : 6E 13462-6E 21534

Période : 1634 - 1771
1782

Cote : C 296

Période : 1782 - 1782

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Presbytères

Cote : 3 Z 75

Période : 1906 - 1921

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Monuments aux morts

Cote : 3 Z 76

Période : 1915 - 1924

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Dons et legs aux communes

Cote : 3 Z 90

Période : 1907 - 1924

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Etablissements primaires communaux

Cote : 3 Z 104

Période : 1898 - 1925

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures

Bord-Saint-Georges (Creuse, France)

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