Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Puy-Malsignat (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Puy-Malsignat (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Puy-Malsignat (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Puy-Malsignat

Cote : 2O 162

Période : 1909 - 1940

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
1700-1701

Cote : 6E 29339

Période : 1700 - 1701

Fonds : Minutier des notaires de Puy-Malsignat
1702

Cote : 6E 29340

Période : 1702 - 1702

Fonds : Minutier des notaires de Puy-Malsignat
1703

Cote : 6E 29341

Période : 1703 - 1703

Fonds : Minutier des notaires de Puy-Malsignat
1704

Cote : 6E 29342

Période : 1704 - 1704

Fonds : Minutier des notaires de Puy-Malsignat
1705-1706

Cote : 6E 29343

Période : 1705 - 1706

Fonds : Minutier des notaires de Puy-Malsignat
1707-1708

Cote : 6E 29344

Période : 1707 - 1708

Fonds : Minutier des notaires de Puy-Malsignat
1709-1710

Cote : 6E 29345

Période : 1709 - 1710

Fonds : Minutier des notaires de Puy-Malsignat
1711-1712

Cote : 6E 29346

Période : 1711 - 1712

Fonds : Minutier des notaires de Puy-Malsignat
1713-1714

Cote : 6E 29347

Période : 1713 - 1714

Fonds : Minutier des notaires de Puy-Malsignat

Puy-Malsignat (Creuse, France)

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