Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Voisins-le-Bretonneux (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Voisins-le-Bretonneux (Île-de-France, Yvelines) - commune
Voisins-le-Bretonneux (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Mariage de Paul Louis Gérard de Pins, capitaine, demeurant à Voisins, avec Mathilde Élisabeth Joséphine Riquet de Caraman, 29, rue de Varenn...

Cote : MC/ET/XLVI/792

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
LEMARIE Gaston, Ferdinand, Joseph, épicerie marchand de vin à Voisins-le-Bretonneux, jugement du 14/06/1...

Cote : 6U 382-24

Période : 1903 - 1903

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
MESSIER (époux), marchand de vin à Voisins-le-Bretonneux, jugement du 03/03/1928

Cote : 6U 390-38

Période : 1928 - 1930

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Voisins-le-Bretonneux

Cote : 3Q 101

Période : 1790 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
Inventaire des titres. Vente de meubles. Le vicaire Fr. Adam réclame 292 livres de traitement.

Cote : 3Q 101

Période : 1790 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
Voisins-le-Bretonneux

Cote : 3 E 43/1-860 - 3 E 43/92

Période : 1739 - 1741

Fonds : 3E 43.- Étude notariale Bekelynck à Versailles et études rattachées
1739-1741

Cote : 3 E 43/1-860 - 3 E 43/92

Période : 1739 - 1741

Fonds : 3E 43.- Étude notariale Bekelynck à Versailles et études rattachées
Voisins-le-Bretonneux

Cote : 3 E 45/1-689 - 3 E 45/7-8

Période : 1653 - 1673

Fonds : 3E 45.- Étude notariale Huber à Versailles et études rattachées
Minutes

Cote : 3 E 45/1-689 - 3 E 45/7-8

Période : 1653 - 1673

Fonds : 3E 45.- Étude notariale Huber à Versailles et études rattachées
Henri Lesueur

Cote : 3 E 45/1-689 - 3 E 45/7-8

Période : 1653 - 1673

Fonds : 3E 45.- Étude notariale Huber à Versailles et études rattachées

Voisins-le-Bretonneux (Yvelines, France)

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