Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moissac (Neussargues en Pinatelle, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Moissac (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Procès-verbaux de ventes par folle enchère des biens corporels de 1e origine du district d'Aurillac, adjudications définitives enregistrées ...

Cote : 1 Q 116

Période : 1791 - 1796

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Moissac

Période : 1789 - 1789

Fonds : Cahiers de doléances numérisés
Paroisse

Cote : 17 B 4

Fonds : Cahiers de doléances numérisés
Paroisse de Moissac : procès-verbal et cahier des doléances

Cote : 17 B 4

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
1/ Couverture parchemin d'origine, 27 cm. - 1624. Lieux cités : Albepierre, La Molède, Cresponès, Bredons, La Bastide, Malpertus, Chastel, L...

Cote : A 13-1-4

Période : 1624 - 1694

Fonds : Série A : Domaine royal
Les habitants de Laval / Les habitants de Moissac.

Cote : 3 U 3/188

Fonds : Tribunal criminel, cour d'assises et tribunaux civils d'arrondissement (1800-1958)
Laveissenet, Leucamp, Leynhac, Leyvaux, Lieutadès, Lorcières, Loupiac, Lugarde, Lussaud, Magnac, Malbo, Mallet, Marcenat, Marchastel, Marcol...

Cote : 1 Q 1385

Période : 1798 - 1820

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Marmanhac, Massiac, Mauriac, Maurs, Mentières, Moissac, Molèdes, Molompize, Montmurat, Montsalvy, Montvert, Murat

Cote : 1 Q 1397

Période : 1798 - 1814

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Inventaire général de l'argenterie, cuivre, fer, plomb et métal de cloches des communes du district

Cote : 1 Q 437

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Chabalier (Hyacinte), prieur de Magnac, émigré Chabanette (Guillaume et autre Guillaume), des Ternes, curés du Breuil et de Chaumette, Puy-d...

Cote : 1 Q 1042

Période : 1790 - 1827

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux

Moissac (Neussargues en Pinatelle, Cantal, France)

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