Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tossiat (Ain, France)

Source :

GeoNames : Tossiat (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Tossiat : procès-verbal d'assemblée

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Tossiat : doléances

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Études de Tossiat

Cote : 8 U 147

Période : 1800 - 1812

Fonds : Officiers publics et ministériels
Canton de Pont-d'Ain

Cote : 7

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Canton de Pont-d'Ain

Cote : 7

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Tossiat

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Tossiat. 1983-2015

Cote : 1323 Presse 1-2

Période : 1983 - 2015

Fonds : Bulletins municipaux
Tossiat

Période : 1934 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Matrices rénovées

Période : 1934 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Propriétés foncières bâties et non bâties

Période : 1934 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové

Tossiat (Ain, France)

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