Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Cormeilles-en-Vexin (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Cormeilles-en-Vexin (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Famille Delaulne.

Cote : MC/ET/CXII/853

Période : 1374 - 1791

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CXII. MC/ET/CXII/853-MC/ET/CXII/857 (1374-1808)
Corneilles-en-Vexin

Cote : 3Q 21

Période : 1793 - 1796

Fonds : Domaine, 1791-1940
Rachat de rentes. Demande de location de l'église. Adjudication de terres (an II, an IV).

Cote : 3Q 21

Période : 1793 - 1796

Fonds : Domaine, 1791-1940
Contentieux électoral, élections municipales, 1878-1879

Cote : 5 K 260

Période : 1878 - 1879

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Contentieux électoral, Elections municipales, sénatoriales, Conseil d'arrondissement1904-1907

Cote : 5 K 267

Période : 1904 - 1907

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Contentieux électoral, élections municipales, Conseil d'arrondissement, commission syndicale, 1908-1910

Cote : 5 K 268

Période : 1908 - 1910

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
1871-1898 [volume n° [1]]

Cote : 3 Q 7 787

Période : 1871 - 1898

Fonds : Bureau d'enregistrement de Marines (1784-1960)
1871-1898 [volume n° [5]]

Cote : 3 Q 7 791

Période : 1871 - 1898

Fonds : Bureau d'enregistrement de Marines (1784-1960)
1892-1918 [volume n° 8]

Cote : 3 Q 7 794

Période : 1892 - 1918

Fonds : Bureau d'enregistrement de Marines (1784-1960)
Actes sous seing privé.

Cote : 2835 W 1 à 49

Période : 1985 - 1989

Fonds : Pontoise Ouest, enregistrement des actes (1985-1989)

Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise, France)

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