Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chatou (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Chatou (Île-de-France, Yvelines) - commune
Chatou (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Notoriété après décès de Louise Cécile Bazin, veuve de Jacques Barthélemy Mouchez, survenu chez son gendre, Charles Le Grip, demeurant 19, r...

Cote : MC/ET/CXIII/1093

Période : 1869 - 1869

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Marc SCHELCHER, 15 novembre 1860 - 28 juillet 1882 (étude CXIII)
Dépôt de procuration par Victor Petiteau, clerc de notaire, données par Amédée Ernest Barthélemy Mouchez, capitaine de vaisseau, demeurant à...

Cote : MC/ET/CXIII/1098

Période : 1869 - 1869

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Marc SCHELCHER, 15 novembre 1860 - 28 juillet 1882 (étude CXIII)
Bail pour douze ans par Marie Conception Romaine Virginie Mouchez, épouse de Charles Le Grip, médecin, demeurant 19, rue de Saint-Germain à ...

Cote : MC/ET/CXIII/1175

Période : 1876 - 1876

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Marc SCHELCHER, 15 novembre 1860 - 28 juillet 1882 (étude CXIII)
Bail pour neuf ans par Marie Conception Romaine Virginie Mouchez, épouse de Charles Le Grip, médecin, demeurant 19, rue de Saint-Germain à C...

Cote : MC/ET/CXIII/1189

Période : 1878 - 1878

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Marc SCHELCHER, 15 novembre 1860 - 28 juillet 1882 (étude CXIII)
Bail pour quatorze ans par Marie Conception Romaine Virginie Mouchez, épouse de Charles Le Grip, médecin, demeurant 19, rue de Saint-Germain...

Cote : MC/ET/CXIII/1189

Période : 1878 - 1878

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Marc SCHELCHER, 15 novembre 1860 - 28 juillet 1882 (étude CXIII)
Bail pour quatorze ans par Marie Conception Romaine Virginie Mouchez, épouse de Charles Le Grip, médecin, demeurant 19, rue de Saint-Germain...

Cote : MC/ET/CXIII/1189

Période : 1878 - 1878

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Marc SCHELCHER, 15 novembre 1860 - 28 juillet 1882 (étude CXIII)

Chatou (Yvelines, France)

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