Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chatou (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Chatou (Île-de-France, Yvelines) - commune
Chatou (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

1 888 contenus liés

Fagot, tailleur (Jean Simplice) (Paris). Faquet (Versailles). - Fardeau (Louis Gabriel) (Saulx-les-C...

Cote : 5Q 222

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
DEJEAN Emile, Alexis, boucherie à Chatou, jugement du 22/01/1910

Cote : 6U 345-19

Période : 1910 - 1910

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
DELZANGLES Félix, marchand de bois à Chatou, jugement du 09/05/1903

Cote : 6U 346-61

Période : 1903 - 1904

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
DENARD Jean-Pierre, Edmond, entrepreneur de peinture à Chatou, jugement du 21/03/1866

Cote : 6U 347-13

Période : 1866 - 1866

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
DOUCIN Etienne, François, marchand de vin à Chatou, jugement du 19/01/1901

Cote : 6U 349-36

Période : 1901 - 1901

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
DOUCIN Eugène, Joseph, négociant en vin à Chatou, jugement du 22/12/1900

Cote : 6U 349-37

Période : 1900 - 1901

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
DOUVILLE, boulangerie à Chatou, jugement du 27/04/1912

Cote : 6U 350-4

Période : 1913 - 1913

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
DROUET, épicerie à Chatou, jugement du 13/03/1909

Cote : 6U 350-15

Période : 1909 - 1909

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
DROUIN Louis, Victor, épicerie à Chatou, jugement du 12/02/1881

Cote : 6U 350-18

Période : 1881 - 1881

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
DUCHEMIN Pierre, Frédéric, bateau lavoir à Chatou, jugement du 29/11/1913

Cote : 6U 351-19

Période : 1919 - 1920

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962

Chatou (Yvelines, France)

1 888 contenus liés

Liens

1 888 contenus liés