Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Rochette-du-Buis (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
La Rochette-du-Buis (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
La Rochette-du-Buis (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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La Rochette-du-Buis. - Étude de Maître Jullien (Jean) : minutes (1618-1619).

Cote : 2 E 750

Période : 1618 - 1619

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
La Rochette-du-Buis. - Étude de Maître Jullien (Jean) : minutes (1620).

Cote : 2 E 751

Période : 1620 - 1620

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
La Rochette-du-Buis. - Étude de Maître Jullien (Jean) : minutes (1621).

Cote : 2 E 752

Période : 1621 - 1621

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
La Rochette-du-Buis. - Étude de Maître Jullien (Jean) : minutes (1622-1622).

Cote : 2 E 753

Période : 1622 - 1622

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
La Rochette-du-Buis. - Étude de Maître Jullien (Jean) : minutes (1623-1623).

Cote : 2 E 754

Période : 1623 - 1623

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
La Rochette-du-Buis. - Étude de Maître Jullien (Jean) : minutes (1624).

Cote : 2 E 755

Période : 1624 - 1624

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
La Rochette-du-Buis. - Étude de Maître Jullien (Jean) : minutes (1625-1626).

Cote : 2 E 756

Période : 1625 - 1626

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
La Rochette-du-Buis. - Étude de Maître Jullien (Jean) : minutes (1627).

Cote : 2 E 757

Période : 1627 - 1627

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
La Rochette-du-Buis. - Étude de Maître Jullien (Jean) : minutes (1628).

Cote : 2 E 758

Période : 1628 - 1628

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
La Rochette-du-Buis. - Étude de Maître Jullien (Jean) : minutes (1629-1629).

Cote : 2 E 759

Période : 1629 - 1629

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires

La Rochette-du-Buis (Drôme, France)

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