Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rousset (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Rousset (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Rousset (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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12 juillet 1888 – 8 octobre 1888

Cote : 4 Q 2094

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
8 octobre 1888 – 7 janvier 1889

Cote : 4 Q 2095

Période : 1888 - 1889

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
7 janvier 1889 – 18 février 1889

Cote : 4 Q 2096

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
18 février 1889 – 7 mai 1889

Cote : 4 Q 2097

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
7 mai 1889 – 14 juin 1889

Cote : 4 Q 2098

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
14 juin 1889 – 24 août 1889

Cote : 4 Q 2099

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
24 août 1889 – 2 novembre 1889

Cote : 4 Q 2100

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
2 novembre 1889 – 22 janvier 1890

Cote : 4 Q 2101

Période : 1889 - 1890

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
22 janvier 1890 – 28 mars 1890

Cote : 4 Q 2102

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
28 mars 1890 – 21 mai 1890

Cote : 4 Q 2103

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Rousset (Hautes-Alpes, France)

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