Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rousset (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Rousset (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Rousset (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

2 686 contenus liés

26 novembre 1853-5 avril 1854

Cote : 3 Q 1983

Période : 1853 - 1854

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
5 avril 1854 -21 décembre 1854

Cote : 3 Q 1984

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 décembre 1854-21 avril 1855

Cote : 3 Q 1985

Période : 1854 - 1855

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 avril 1855 -26 juillet 1855

Cote : 3 Q 1986

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
27 juillet 1855 -8 décembre 1855

Cote : 3 Q 1987

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
8 décembre 1855-11 mars 1856

Cote : 3 Q 1988

Période : 1855 - 1856

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
11 mars 1856 -2 juin 1856

Cote : 3 Q 1989

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
2 juin 1856 -24 septembre 1856

Cote : 3 Q 1990

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
24 septembre 1856-6 février 1857

Cote : 3 Q 1991

Période : 1856 - 1857

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
6 février 1857 -24 mai 1857

Cote : 3 Q 1992

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Rousset (Hautes-Alpes, France)

2 686 contenus liés

Liens

2 686 contenus liés