Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conches-en-Ouche (Eure, France)

Source :

GeoNames :
Conches-en-Ouche (Normandie, Eure) - commune
Conches-en-Ouche (Normandie, Eure) - lieu habité

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Conches-en-Ouche (Eure), Eglise. Référence Mérimée : PA00099378 .

Cote : B/1993/17/5-15

Période : 1980 - 1980

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Conches-en-Ouche (Eure), Eglise. Référence Mérimée : PA00099378 .

Cote : B/1993/17/6-26

Période : 1983 - 1989

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Brouillons de plans (XVIIIe s.) : de Conches ; et de Champignolles ; de Bergère.

Cote : FR/FR-AD078/A 617

Période : 1701 - 1800

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Contrat de mariage entre Jean Debernay, âgé de 25 ans et plus, tailleur d'habits, demeurant rue du Temple, paroisse Saint-Nicolas-des-Champs...

Cote : MC/ET/XVI/21

Période : 1603 - 1603

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE VASSEUR, juin 1582 - 9 janvier 1620 (étude XVI)
Dépôt de pièces famille Agapit d'Erneville.

Cote : MC/ET/XXI/564

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Victor RAFFENEAU de LILLE, 21 juillet 1767 - 30 mai 1799 (étude XXI)
CONCHES (abbaye de) diocèse d'Evreux ordre de Saint-Benoit § Délibération pour faire entrer l'abbaye Saint-Pierre et Saint-Paul de CONCHES d...

Cote : MC/ET/CV/279

Période : 1630 - 1630

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin LYBAULT, 21 décembre 1607 - 5 mars 1631 (étude CV)
MORDERET, Jean

Cote : V/1/364

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
BRÉTIGNIÈRES, Marc Antoine Mathieu de

Cote : V/1/361

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
ROUSSEL, Joseph Eugène

Cote : V/1/367

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
DUBREUIL, Jacques

Cote : V/1/369

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

Conches-en-Ouche (Eure, France)

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