Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châtillon-sur-Chalaronne (Ain, France)

Source :

GeoNames : Eglise Saint-André-et-Saint-Vincent-de-Paul (Châtillon-sur-Chalaronne)

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Audon, Benoît (1773-....)

Cote : 11067

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Antoinard, Antoine (1776-....)

Cote : 6566

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Artaud, Jean Louis François (1826-....)

Cote : 9057

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Lettres de A à F.

Cote : 1 V 33

Période : 1790 - 1901

Fonds : Clergé catholique séculier
Activité de la Résistance dans l'Ain et devoir de mémoire

Cote : 63 J 24

Période : 1951 - 2012

Fonds : Fonds Robert Volland
Soeurs de Saint-Charles.

Cote : 6 V 49

Période : 1887 - 1907

Fonds : Clergé catholique régulier
A-F

Cote : 1 Y 219

Période : 1799 - 1906

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Personnel, traitement

Cote : 1 Y 231

Période : 1866 - 1869

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Châtillon-sur-Chalaronne.

Cote : 4 N 216

Période : 1810 - 1942

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Châtillon-les-Dombes : procès-verbal d'assemblée

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789

Châtillon-sur-Chalaronne (Ain, France)

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